Pas d’enfants : comment transmettre à mes neveux ?
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Pas d’enfants : comment transmettre à mes neveux ?
Ce soir, Marie qui n’a jamais eu d’enfants, souhaiterait transmettre ses biens à son neveu Benjamin qu’elle affectionne particulièrement.
Quels conseils pourriez-vous lui donner ?
Stéphane : Oui, c’est toujours intéressant de faire le point sur ces questions.
Olivier : Généralement, en présence d’enfants, ce sont eux, en tant qu’héritiers réservataires, qui sont prioritaires dans l’ordre de succession.
Expliquez-nous comment une succession se déroule lorsqu’il n’y a pas d’enfant ?
Stéphane : Les enfants sont des héritiers légaux et arrivent en premier dans la succession.
Il faut donc distinguer deux hypothèses :
Une personne qui souhaite transmettre à un conjoint et, celle qui n’a pas de conjoint.
Olivier : Commençons par le cas où un conjoint successible existe.
Stéphane : Nous l’avions déjà expliqué, depuis 2002, le conjoint est mieux protégé, la loi lui accorde un statut spécifique. Il hérite d’une partie de la succession.
Olivier : Et, dans le cas où la personne n’a pas de conjoint ni d’enfant, peut – elle transmettre son patrimoine à un neveu/nièce ?
Stéphane : Les neveux/ nièces font partie du deuxième ordre de succession mais il est impératif de préciser qu’ils n’héritent de rien si leurs parents sont vivants.
Olivier : Ils ne peuvent donc pas se faire attribuer une partie de la succession qu’en cas de décès de l’un de leurs parents ?!
Stéphane : C’est cela, car en l’absence d’enfant, ce sont les ascendants privilégiés comme les parents ou frères et sœurs qui se partagent la succession.
Olivier : Alors, comment transmettre à un neveu qui nous est cher ?
Stéphane : Une personne de moins de 80 ans peut léguer à son neveu la somme de 31865 euros en franchise de droits de succession, à condition que le bénéficiaire de la donation soit majeur ou mineur émancipé.
Olivier : Cette exonération peut se cumuler également avec les abattements dont le neveu peut bénéficier.
Stéphane : Oui, tous les 15 ans est appliqué un abattement de 7967 euros.
Attention, rappelons aussi que les neveux/nièces n’héritent que par représentation, si leurs parents sont décédés.
Olivier : D’autres solutions de transmission ?
Stéphane : Oui, la création d’une SCI avec ses neveux/nièces, cumulée avec le démembrement de propriété des parts sociales, permettrait à Marie de conserver l’usufruit de ses biens et de les transmettre avec une forte diminution des frais de succession.
Olivier : Et la vente en viager ?
Stéphane : Bonne idée aussi, le neveu ou la nièce de Marie pourraient lui acheter ses biens en viager.
Cet achat présenterait des 3 avantages :
- Un complément de revenu complément de revenu pour la personne âgée
- Au moment du décès, le neveu de marie en deviendrait propriétaire
- Aucun droit de succession ne serait à payer, seuls les droits de mutation (6 à 7% des frais notaire)
Néanmoins, la vente et les versements doivent être effectués sous peine de requalification par le fisc de donation, ce qui entraînerait le paiement des droits de succession.
Conseils de Famille – La chronique patrimoine de Sud Radio
Par Olivier Daudé et Stéphane Molère