Comment réussir une association en SCI ?
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Comment réussir une association en SCI ?
Stéphane : Question particulièrement intéressante mais tout d’abord, rappelons déjà ce qu’est une SCI.
Une SCI est une Société Civile Immobilière dont l’objet est de permettre aux associés d’acquérir et de gérer et éventuellement de transmettre de l’immobilier.
Olivier : Les associés peuvent aussi être des membres de la même famille mais aussi des amis, mais comment déterminer le rôle de chacun pour réussir ce projet commun ?
Stéphane : Pour réussir une association en SCI, il est essentiel de déterminer les droits et pouvoirs de chacun.
Olivier : Commençons par les droits et les devoirs du gérant de la SCI ?
Stéphane : On sait que pour créer une SCI, il est impératif de désigner un gérant, nommé par les associés.
Olivier : Il peut s’agir d’un des associés ou d’une tierce personne.
Stéphane : Exactement, et son rôle sera de représenter la SCI à l’égard des tiers, de signer des actes au nom et pour le compte de la société.
Olivier : Oui, mais les statuts de la SCI peuvent aussi limiter certains pouvoirs du gérant
Stéphane : En effet, le gérant peut avoir besoin d’une autorisation préalable des associés pour prendre des actes de gestion particulièrement importants.
Olivier : Par exemple ?
Stéphane : Les statuts peuvent prévoir d’interdire au gérant de vendre ou d’acheter seul des biens immobiliers pour le compte de la SCI.
Olivier : Pour assurer la bonne marche de la SCI, le gérant doit aussi remplir des obligations ?
Stéphane :
- Le respect de la loi pour tous les actes pris au cours de sa gérance de la société.
- Agir dans l’intérêt de la société
- Il doit aussi rendre des comptes aux associés sur la bonne gestion de la SCI
Olivier : En cas de non-respect de ces obligations, il engage sa responsabilité.
Stéphane : Oui, sa responsabilité pénale et/ou civile
Olivier : Qu’en est-il des droits des autres associés ?
Stéphane : Autre que le gérant les associés ont bien évidemment des droits.
Notamment ceux de consulter et de prendre copie au siège social de tous les documents établis ou reçus par la SCI.
Olivier : D’autres atouts pour réussir un projet d’association ?
Stéphane : Quelques points indispensables à respecter :
Une société repose sur un projet commun.
Etes-vous sûr d’avoir les mêmes objectifs que vos associés ?
Etes-vous sûr de vous faire confiance ou d’avoir mis en place tous les outils de contrôle du gérant ?
Avez-vous établi des statuts clairs ?
Avez-vous pensé à ce qu’il adviendrait de la société si l’un des associés devenait incapable de tenir son rôle ?
Olivier : Des tensions peuvent quand même surgir entre les associés. Que faire dans ce cas ?
Comme par exemple, dans le cas d’une SCI familiale lorsque deux associés époux se séparent.
Stéphane : Il existe dans ce cas un droit de retrait d’un associé qui peut être mis en œuvre.
Conseils de Famille – La chronique patrimoine de Sud Radio
Par Olivier Daudé et Stéphane Molère